Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site kuztom.fr est édité par Allan LOUNIS, entrepreneur individuel (micro-entreprise).
Nom commercial : CALCO Adresse : 62 rue Capitaine Caillon, 54230 Neuves-Maisons, France SIRET : 842 806 713 00025 TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts Téléphone : 03 55 68 89 52 (appel non surtaxé) — du lundi au vendredi, 9h30-11h30 et 14h30-16h30 Email : contact@kuztom.fr
Directeur de la publication
Allan LOUNIS
Hébergeur
Shopify Inc. 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
Les textes, images, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés au titre du droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les visuels que vous importez pour personnaliser un gobelet restent votre propriété. En les téléversant, vous garantissez disposer des droits nécessaires à leur reproduction et vous nous autorisez à les utiliser uniquement pour la fabrication de votre commande.
Garanties légales
Indépendamment de toute garantie commerciale, nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
La garantie légale de conformité s'applique pendant deux ans à compter de la délivrance du bien : elle vous permet d'obtenir la réparation ou le remplacement du produit non conforme, sans frais et sans avoir à prouver l'existence du défaut. La garantie des vices cachés vous permet, pendant deux ans à compter de la découverte du vice, d'obtenir la résolution de la vente ou une réduction du prix.
Pour mettre en œuvre l'une de ces garanties : contact@kuztom.fr ou 03 55 68 89 52.
Données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la fabrication des produits personnalisés et le service client. Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Le détail figure dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Médiation et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de difficulté, contactez-nous d'abord à contact@kuztom.fr ou au 03 55 68 89 52 : nous cherchons systématiquement une solution amiable.
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Vous devez au préalable nous avoir adressé une réclamation écrite, et saisir le médiateur dans un délai maximal d'un an à compter de cette réclamation.
[Emplacement de la phrase nommant le médiateur — à ajouter dès votre adhésion]
Conditions d'utilisation du site
L'accès au site vaut acceptation des présentes mentions. KUZTOM s'efforce de maintenir des informations à jour et exactes, sans garantie d'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, sur lesquels KUZTOM n'exerce aucun contrôle.
