CGV
Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 28 août 2026
1. Vendeur
Allan LOUNIS, entrepreneur individuel (micro-entreprise) — nom commercial CALCO, marque KUZTOM.
62 rue Capitaine Caillon, 54230 Neuves-Maisons, France
SIRET : 842 806 713 00025 — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : 03 55 68 89 52 (du lundi au vendredi, 8h30-12h30 et 13h30-18h30)
Email : contact@kuztom.fr
2. Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site https://kuztom.fr. Toute commande implique leur acceptation pleine et entière. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur toute autre condition.
3. Produits
Nous vendons des gobelets réutilisables personnalisés, en polypropylène sans BPA, moulés et imprimés en France, ainsi que des verres à vin et des flûtes à champagne personnalisés. Trois contenances de gobelets sont proposées : 12/18 cl, 25/33 cl et 50/60 cl.
Chaque création est unique et fabriquée sur commande, d'après les éléments que vous fournissez. Les photographies présentées sur le site sont illustratives : de légers écarts de teinte peuvent exister entre le rendu à l'écran et le produit imprimé, sans que cela constitue un défaut de conformité.
Quantité minimale pour les gobelets : 10 unités en 25/33 cl, 25 unités pour les formats 12/18 cl et 50/60 cl. La quantité minimale applicable aux verres à vin et aux flûtes à champagne est indiquée sur la fiche de chaque produit.
4. Commande
Vous composez votre design dans le configurateur, visualisez l'aperçu 3D, puis validez votre panier. La commande est ferme après validation du paiement ; un email de confirmation vous est adressé.
Un graphiste KUZTOM contrôle le cadrage et la typographie de votre personnalisation avant impression. Une modification ou une annulation reste possible dans les 24 heures suivant la commande, à contact@kuztom.fr ; au-delà, le design part en production et ne peut plus être modifié.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas d'incident de paiement ou de personnalisation à caractère illégal, offensant, ou portant atteinte aux droits d'un tiers (marque, œuvre protégée, image d'une personne).
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable (article 293 B du CGI). Des tarifs dégressifs s'appliquent selon les quantités. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
6. Paiement
Carte bancaire (Visa, Mastercard), PayPal, Apple Pay, Shop Pay, Klarna et Bancontact. Le paiement est exigible avant la mise en production. Les données bancaires sont traitées directement par nos prestataires de paiement sécurisés ; nous n'en conservons aucune.
7. Fabrication, délais et frais de livraison
Le délai court à compter de la validation de votre design, non de la date de commande.
| Destination | Mode | Délai | Frais |
|---|---|---|---|
| France métropolitaine | Livraison Sérénité, à domicile — gobelets et verres à vin | 8 à 10 jours ouvrés | Offerte |
| France métropolitaine | Livraison Sérénité, à domicile — flûtes à champagne | 10 à 15 jours ouvrés | Offerte |
| France métropolitaine | Livraison Prioritaire, à domicile — gobelets et verres à vin | 5 jours ouvrés | de 39 à 40 % du total de vos articles, hors frais de livraison |
| Belgique et Luxembourg | À domicile | 15 jours ouvrés | 14,90 € |
| Suisse | À domicile | 15 jours ouvrés | 34,90 € |
Livraison Prioritaire — 5 jours ouvrés
La Livraison Prioritaire est un mode d'expédition, au même titre que la Livraison Sérénité. Vous la choisissez au moment du paiement, à l'étape de la livraison, une fois votre adresse renseignée. Elle reste facultative. Sur la fiche produit et dans le panier, nous vous indiquons simplement son montant et la date de réception qu'elle permet, afin que vous puissiez décider avant de payer.
Son montant dépend du total de vos articles, hors frais de livraison. Il représente de 39 à 40 % de ce total et n'excède jamais 40 %. Il est établi par paliers : le palier retenu est toujours celui immédiatement inférieur au calcul exact, de sorte que vous ne payez jamais plus que ces 40 %. Le montant exact est affiché au paiement avant toute validation.
Pour bénéficier du délai de 5 jours ouvrés, votre commande — design validé — doit être passée avant 15 h un jour ouvré. Passé cette heure, ou un samedi, un dimanche ou un jour férié, le décompte démarre le jour ouvré suivant. Comme pour nos autres délais, les 5 jours ouvrés courent à compter de la validation de votre design.
La Livraison Prioritaire n'est disponible ni sur les flûtes à champagne, ni hors de France métropolitaine.
Lorsque votre commande réunit des articles dont les délais de fabrication diffèrent, elle peut faire l'objet de plusieurs envois, sans frais supplémentaires pour vous.
La Suisse ne faisant pas partie de l'Union européenne, des droits et taxes d'importation peuvent être perçus à l'arrivée : ils restent à la charge du destinataire.
Conformément aux articles L216-4 et L216-6 du Code de la consommation, KUZTOM est responsable de plein droit de la bonne exécution de la livraison jusqu'à la réception de votre colis, y compris lorsque le retard ou le dommage est imputable au transporteur. En cas de retard, vous pouvez nous demander de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable puis, à défaut, résoudre la commande : vous êtes alors remboursé dans les quatorze jours. À la réception, vérifiez l'état du colis et signalez-nous toute anomalie à contact@kuztom.fr.
8. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Nos articles étant intégralement personnalisés à votre demande, ils ne sont ni repris ni échangés.
Cette exclusion ne limite en rien les garanties légales décrites à l'article 9.
9. Garanties légales
Indépendamment de toute garantie commerciale, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
La garantie légale de conformité s'applique pendant deux ans à compter de la délivrance : vous pouvez obtenir la réparation ou le remplacement du bien non conforme, sans frais et sans avoir à prouver l'existence du défaut. La garantie des vices cachés vous permet, pendant deux ans à compter de la découverte du vice, d'obtenir la résolution de la vente ou une réduction du prix. Ces garanties s'exercent sans frais, y compris pour un produit personnalisé.
Pour les mettre en œuvre : contact@kuztom.fr ou 03 55 68 89 52.
10. Casse, défaut d'impression et réclamations
En cas de casse ou de défaut d'impression de notre fait, contactez-nous dans les 48 heures suivant la réception, photos à l'appui, à contact@kuztom.fr. Après vérification, les articles concernés devront nous être retournés ; nous procédons alors à leur remplacement ou à leur remboursement. Ce délai de 48 heures est une facilité commerciale : il ne restreint pas les garanties légales décrites à l'article 9.
11. Contenus fournis par le client
Vous restez propriétaire des textes, photos et visuels que vous importez. Vous garantissez disposer des droits nécessaires à leur reproduction et nous autorisez à les utiliser uniquement pour la fabrication de votre commande. Les fichiers de personnalisation sont conservés de manière sécurisée puis supprimés 90 jours après la commande.
12. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour le traitement de la commande, la fabrication et le service client. Vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition s'exercent à contact@kuztom.fr. Voir notre politique de confidentialité.
13. Médiation et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de difficulté, adressez-nous d'abord une réclamation écrite à contact@kuztom.fr : une solution amiable sera recherchée en priorité.
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, si aucune solution n'est trouvée dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.